Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

06/11/1997
Pertinence
Question n° 11347 posée par M. Jacques Mahéas

Evolution des dépenses d'assurance maladie des établissements publics de santé en région parisienne

Réponse du ministère : Santé

15/10/1998
Pertinence
Question n° 14021 posée par M. Jacques Mahéas

Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Santé

11/02/1999
Pertinence
Question n° 14100 posée par Mme Odette Terrade

Situation de l'hôpital Saint-Camille à Bry-sur-Marne

Réponse du ministère : Santé

11/02/1999
Pertinence
Question n° 23235 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'établissement de santé Maison Blanche à Neuilly-sur-Marne

Réponse du ministère : Santé

02/03/2000
Pertinence
Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin

Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

22/11/2007
Pertinence
Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/12/2008
Pertinence
Question n° 0395S posée par Mme Catherine Procaccia

Pérennité du service de néo-natalité de l'hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne.

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

Réforme de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 11492 posée par M. Michel Billout

Maintenir une offre de santé sur le site de l'hôpital de Lagny (77)

La question est caduque

24/12/2009
Pertinence