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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot
Violences scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot
Utilisation des cahiers de liaison numériques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11876 posée par M. Alain Joyandet
Sauvegarde du patrimoine pédagogique des établissements scolaires
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05061 posée par Mme Colette Mélot
École maternelle obligatoire à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00756 posée par Mme Colette Mélot
Place des élèves handicapés à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot
Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 11032 posée par Mme Hélène Lipietz
Autorité parentale en cas d'hébergement d'urgence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10019 posée par Mme Hélène Lipietz
Autorité parentale en cas d'hébergement d'urgence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10023 posée par Mme Hélène Lipietz
Psychologues dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09954 posée par Mme Hélène Lipietz
Parité dans les élections de délégués de classe
La question a été transformée.
Pertinence