Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
-
Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu
Consommation des crédits routiers
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0003A posée par M. Michel Billout
Conséquences de la privatisation des concessions d'autoroutes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0865S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Risques d'inondation à Paris
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 21640 posée par M. Michel Houel
Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0691G posée par M. René-Pierre Signé
Désindustrialisation de Nevers
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 1151S posée par M. Michel Billout
Connexion réseau haut débit en milieu urbain
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet
Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon
Déviation de la RN 19
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
-
Question n° 0337S posée par Mme Odette Terrade
Réalisation urgente et effective des travaux de déviation de la RN 19
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
-
Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin
Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence