Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 27965 posée par M. Paul Seramy

Hôpitaux: difficultés financières

Réponse du ministère : Santé

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28474 posée par M. Paul Seramy

Etablissements hospitaliers: remplacement du personnel en stage de formation

Réponse du ministère : Santé

16/12/1978
Pertinence
Question n° 28475 posée par M. Paul Seramy

Etablissements hospitaliers: difficultés d'application de la promotion professionnelle

Réponse du ministère : Santé

16/12/1978
Pertinence
Question n° 34720 posée par M. Paul Seramy

Etablissements d'hospitalisation privés: taux de majoration du prix de journée

La question est caduque

27/06/1980
Pertinence
Question n° 00059 posée par M. Paul Seramy

Etablissements hospitaliers privés: majoration des prix de journée pour 1981

Réponse du ministère : Santé

12/06/1981
Pertinence
Question n° 04748 posée par M. Paul Seramy

Hôpitaux publics: rémunération des étudiants faisant fonction d'internes

Réponse du ministère : Santé

11/03/1982
Pertinence
Question n° 24385 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Application de la réforme hospitalière en Ile-de-France

La question est caduque

21/01/1993
Pertinence
Question n° 0016S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Difficultés de préparation des budgets des hôpitaux franciliens

Réponse du ministère : Santé

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Santé

06/11/1997
Pertinence
Question n° 07376 posée par M. Emmanuel Hamel

Valorisation des soins du sida dans les hôpitaux de banlieue

Réponse du ministère : Santé

02/04/1998
Pertinence