Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 26812 posée par M. Paul Seramy

Entreprises de main-d'oeuvre: charges sociales

Réponse du ministère : Budget

23/06/1978
Pertinence
Question n° 28603 posée par M. Paul Seramy

Comité interministériel de l'emploi: rôle

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 30438 posée par M. Paul Seramy

ANPE: réorganisation éventuelle de certains services

Réponse du ministère : Travail

30/05/1979
Pertinence
Question n° 30678 posée par M. Paul Seramy

Aide à l'investissement: correction de certains inconvénients

Réponse du ministère : Industrie

21/06/1979
Pertinence
Question n° 30782 posée par M. Paul Seramy

ANPE: sélection et formation des personnels

Réponse du ministère : Travail

27/06/1979
Pertinence
Question n° 34320 posée par M. Paul Seramy

Obstacles à l'embauche: recherche de solutions

Réponse du ministère : Travail

28/05/1980
Pertinence
Question n° 02276 posée par M. Jacques Larché

Création d'emploi d'intérêt local

Réponse du ministère : Intérieur

16/10/1981
Pertinence
Question n° 03472 posée par M. Paul Seramy

ANPE: augmentation du nombre des prospecteurs placiers

Réponse du ministère : Travail

18/12/1981
Pertinence
Question n° 03682 posée par M. Paul Seramy

Contrats des villes moyennes : bilan d'étude

Réponse du ministère : Urbanisme

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03684 posée par M. Paul Seramy

Emploi des handicapés : bilan d'étude

Réponse du ministère : Formation professionnelle

08/01/1982
Pertinence