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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 0313S posée par M. Paul Seramy
Avenir de la fédération équestre française
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0050S posée par M. Paul Seramy
Mise en place d'une politique de concertation avec les professions libérales
La question est caduque
Pertinence