Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
-
Question n° 18837 posée par M. Paul Seramy
Ecoles d'infirmières
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 07086 posée par M. Paul Seramy
Puéricultrices: revalorisation des rémunérations
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 04748 posée par M. Paul Seramy
Hôpitaux publics: rémunération des étudiants faisant fonction d'internes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 00491 posée par M. Paul Seramy
Piscines et baignades aménagées: normes d'hygiène et de sécurité
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 00052 posée par M. Paul Seramy
Handicapés: allocation différentielle
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 00058 posée par M. Paul Seramy
Handicapés: rapport quinquennal
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 00059 posée par M. Paul Seramy
Etablissements hospitaliers privés: majoration des prix de journée pour 1981
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 01741 posée par M. Paul Seramy
Handicapés: application de la loi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00923 posée par M. Paul Seramy
Handicapés: allocation différentielle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00737 posée par M. Paul Seramy
Prestations familiales: augmentation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence