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Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

   Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/04/2018

   Pertinence

2. Question n° 00756 posée par Mme Colette Mélot

   Place des élèves handicapés à l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   27/07/2017

   Pertinence

3. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot

   Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

   10/04/2014

   Pertinence

6. Question n° 04932 posée par M. Michel Billout

   Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   26/06/2008

   Pertinence