Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 06261 posée par Mme Colette Mélot

    Scolarisation des enfants en hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00756 posée par Mme Colette Mélot

    Place des élèves handicapés à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18688 posée par M. Michel Houel

    Accueil et scolarisation des enfants étrangers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot

    Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne