Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0856G posée par M. Aymeric Durox

Entrisme islamiste à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0571G posée par M. Louis Vogel

Assassinat du professeur Dominique Bernard

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0437G posée par Mme Colette Mélot

Suicide de Lindsay dans le Pas-de-Calais et harcèlement scolaire

Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

01/06/2023
Pertinence
Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 04382 posée par Mme Anne Chain-Larché

Prévention routière chez les jeunes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0130G posée par Mme Colette Mélot

Formation universitaire de prévention de la radicalisation

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2017
Pertinence
Question n° 18688 posée par M. Michel Houel

Accueil et scolarisation des enfants étrangers

La question a été retirée pour cause de décès.

05/11/2015
Pertinence
Question n° 0590S posée par M. Michel Billout

Situation des roms : en finir avec le nomadisme forcé

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

10/10/2013
Pertinence
Question n° 05760 posée par M. Michel Houel

Accueil et scolarisation des enfants étrangers

La question est caduque

11/04/2013
Pertinence
Question n° 0445G posée par M. Yannick Bodin

Sécurité dans les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2010
Pertinence