Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
-
Question n° 0839S posée par M. Michel Billout
Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0710G posée par M. Yannick Bodin
Suppressions d'emplois dans la fonction publique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 26408 posée par M. Yannick Bodin
Enseignement de la langue arabe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0008G posée par M. Michel Houel
Financement de l'école privée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet
Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0550S posée par M. Yannick Bodin
Projet de création des établissements publics d'enseignement primaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0639S posée par M. Yannick Bodin
Enseignement de la langue arabe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0665S posée par M. Yannick Bodin
"Programme Bachelier" proposé par Acadomia
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
-
Question n° 0880S posée par M. Yannick Bodin
Projet de décret d'application de la loi du 28 octobre 2009 sur le financement des écoles privées sous contrat
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
-
Question n° 14111 posée par M. Michel Billout
Situation de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence