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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot
Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain
Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06584 posée par Mme Hélène Lipietz
Sanctions contre les enseignants refusant de renseigner la « base élèves »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07317 posée par Mme Hélène Lipietz
Défense monopolistique des droits des enseignants par un assureur privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07318 posée par Mme Hélène Lipietz
Élèves sans affectation en seconde pour la rentrée 2013
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08167 posée par Mme Hélène Lipietz
Déficit d'heures et de professeurs en section terminale du baccalauréat professionnel en alternance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08885 posée par Mme Hélène Lipietz
Sanctions contre les enseignants refusant de renseigner la « base élèves »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08886 posée par Mme Hélène Lipietz
Élèves sans affectation en seconde pour la rentrée 2013
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08888 posée par Mme Hélène Lipietz
Défense monopolistique des droits des enseignants par un assureur privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10019 posée par Mme Hélène Lipietz
Autorité parentale en cas d'hébergement d'urgence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence