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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

   Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/04/2018

   Pertinence

2. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

3. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 0809S posée par M. Michel Billout

   Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/06/2014

   Pertinence

5. Question n° 0694S posée par Mme Hélène Lipietz

   Parité dans les élections de délégués de classe

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

6. Question n° 0630S posée par M. Michel Billout

   Garantir un égal accès des enfants à la restauration scolaire

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   07/11/2013

   Pertinence

7. Question n° 0590S posée par M. Michel Billout

   Situation des roms : en finir avec le nomadisme forcé

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   10/10/2013

   Pertinence

8. Question n° 0557S posée par M. Michel Billout

   Plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   12/09/2013

   Pertinence

9. Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin

   Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   31/03/2011

   Pertinence

10. Question n° 1188S posée par M. Yannick Bodin

    Création d'une prime au mérite pour les chefs d'établissement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    03/02/2011

    Pertinence