Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 2213G posée par M. Arnaud de Belenet

Accueil des écoliers d'enseignants non remplacés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2126G posée par Mme Colette Mélot

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/11/2021
Pertinence
Question n° 1303G posée par M. Joël Bigot

Traitement des maires qui ne peuvent pas ouvrir leur école dans le cadre du déconfinement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1041G posée par Mme Colette Mélot

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot

Utilisation des cahiers de liaison numériques

La question est caduque

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11876 posée par M. Alain Joyandet

Sauvegarde du patrimoine pédagogique des établissements scolaires

Réponse du Ministère de la culture

01/08/2019
Pertinence
Question n° 0641G posée par Mme Anne Chain-Larché

Fermeture des écoles en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/02/2019
Pertinence
Question n° 05061 posée par Mme Colette Mélot

École maternelle obligatoire à trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/05/2018
Pertinence
Question n° 00756 posée par Mme Colette Mélot

Place des élèves handicapés à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/07/2017
Pertinence