Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 2195G posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Pénurie de remplaçants dans l'enseignement du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25840 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de professeurs de mathématiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02011 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de postes de remplaçants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13668 posée par M. Philippe Dallier

    Demi-journée de concertation, ne pas faire simple quand on peut faire compliqué

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0809S posée par M. Michel Billout

    Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08888 posée par Mme Hélène Lipietz

    Défense monopolistique des droits des enseignants par un assureur privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08167 posée par Mme Hélène Lipietz

    Déficit d'heures et de professeurs en section terminale du baccalauréat professionnel en alternance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0557S posée par M. Michel Billout

    Plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07317 posée par Mme Hélène Lipietz

    Défense monopolistique des droits des enseignants par un assureur privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03891 posée par Mme Colette Mélot

    Avenir du régime additionnel de retraite des enseignants de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible