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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 23229 posée par Mme Anne Chain-Larché
Double comptabilisation des élèves en situation de handicap dans les écoles maternelles et élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1041G posée par Mme Colette Mélot
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers
Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00756 posée par Mme Colette Mélot
Place des élèves handicapés à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 1020S posée par M. Michel Billout
Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot
Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 04932 posée par M. Michel Billout
Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00165 posée par M. Jean-Noël Guérini
Accompagnement individualisé des enfants handicapés à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence