Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 0563G posée par M. Michel Houel

    Service civil volontaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0445G posée par M. Yannick Bodin

    Sécurité dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0002G posée par Mme Hélène Lipietz

    Critères concernant la régularisation des personnes en situation irrégulière

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0046G posée par Mme Hélène Lipietz

    Arrestation d'Aurore Martin

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0311G posée par M. Philippe Kaltenbach

    Sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Aides financières suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Situation du secteur agricole suite aux inondations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0996G posée par Mme Colette Mélot

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0077G posée par M. Vincent Éblé

    Collectivités et sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0130G posée par Mme Colette Mélot

    Formation universitaire de prévention de la radicalisation

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne