Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

Bilan des services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

30/01/2003
Pertinence
Question n° 27155 posée par Mme Nicole Bricq

Couverture maladie des veuves

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 00555 posée par M. Michel Houel

Utilisation du matériel de radiothérapie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 0111S posée par M. Yannick Bodin

Maintien de l'activité sanitaire pédiatrique du centre de rééducation fonctionnelle infantile de Brolles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

22/11/2007
Pertinence
Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot

Démographie médicale

La question est caduque

17/04/2008
Pertinence
Question n° 0350S posée par M. Michel Houel

Maladie rare et reconnaissance de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

27/11/2008
Pertinence
Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/12/2008
Pertinence
Question n° 0395S posée par Mme Catherine Procaccia

Pérennité du service de néo-natalité de l'hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne.

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

Réforme de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 09307 posée par M. Michel Houel

Fin de vie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence