Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0710S posée par M. Michel Billout

Offre de soins dans le secteur de Marne la Vallée

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

16/03/2005
Pertinence
Question n° 17198 posée par M. Michel Billout

Fermeture de l'hôpital de Tournan

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Pertinence
Question n° 20143 posée par M. Michel Billout

Situation des praticiens de santé titulaires d'un diplôme hors Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/11/2005
Pertinence
Question n° 20274 posée par M. Michel Billout

Fermeture de l'hôpital de Tournan

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/11/2005
Pertinence
Question n° 04366 posée par M. Michel Billout

Pour une plus juste rémunération des travailleurs en établissement et service d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

08/05/2008
Pertinence
Question n° 04932 posée par M. Michel Billout

Moyens adaptés aux écoles accueillant des classes d'intégration scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/06/2008
Pertinence
Question n° 11492 posée par M. Michel Billout

Maintenir une offre de santé sur le site de l'hôpital de Lagny (77)

La question est caduque

24/12/2009
Pertinence
Question n° 0859S posée par M. Michel Billout

Menaces sur les établissements de santé en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence
Question n° 1137S posée par M. Michel Billout

Avenir des psychologues hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence