Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

Question n° 0016A posée par M. Michel Billout

Politique de développement du transport combiné rail-route

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Michel Billout

Plan de réorganisation du transport combiné rail-route

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0527G posée par Mme Nicole Bricq

Syndicat des transports d'Ile-de-France

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Michel Billout

Conséquences de la privatisation des concessions d'autoroutes

La question est caduque

15/09/2005
Pertinence
Question n° 20510 posée par Mme Nicole Bricq

Méthode d'attribution des places d'examen du permis de conduire en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

24/11/2005
Pertinence
Question n° 22484 posée par Mme Nicole Bricq

Poids maximal de bagage autorisé lors d'un vol aérien

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

30/03/2006
Pertinence
Question n° 1099S posée par Mme Nicole Bricq

Immatriculation et réglementation applicable aux quads

Réponse du Ministère délégué au tourisme

13/07/2006
Pertinence
Question n° 26083 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Transports : fractionnement des pauses pour les services effectués sur les lignes de moins de 50 kilomètres

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 27139 posée par M. Michel Houel

Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 00276 posée par M. Michel Houel

Délais de passage du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence