Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 26662 posée par M. Jacques Larché

Etablissements scolaires: budget

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1978
Pertinence
Question n° 30026 posée par M. Paul Seramy

Etablissements secondaires: répartition des crédits

Réponse du ministère : Éducation

21/04/1979
Pertinence
Question n° 0466S posée par M. Jacques Larché

Création éventuelle d'établissements d'enseignement supérieur dans le département de Seine-et-Marne

Réponse du ministère : Éducation

29/03/1984
Pertinence
Question n° 22355 posée par M. Paul Seramy

Equipement des écoles en matériel informatique

La question est caduque

07/03/1985
Pertinence
Question n° 23751 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des accidents de la circulation à la sortie des établissements scolaires

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 17468 posée par M. Emmanuel Hamel

Premier bilan de l'application d'une charte de coopération contre les violences scolaires

Réponse du ministère : Éducation

24/06/1999
Pertinence
Question n° 17985 posée par M. Jean-Marie Poirier

Violence dans les établissements scolaires en Ile-de-France

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1999
Pertinence
Question n° 17424 posée par Mme Nicole Bricq

Voyages scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/05/2005
Pertinence
Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin

Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

La question a été transformée.

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22508 posée par M. Yannick Bodin

Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2006
Pertinence