Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

201 questions

Question n° 25871 posée par M. Paul Seramy

Collectivités locales : indemnités de logement des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1978
Pertinence
Question n° 26662 posée par M. Jacques Larché

Etablissements scolaires: budget

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1978
Pertinence
Question n° 27206 posée par M. Paul Seramy

Ramassage scolaire: financement

Réponse du ministère : Éducation

24/08/1978
Pertinence
Question n° 28216 posée par M. Paul Seramy

Chefs d'établissement du second degré: paiement de l'indemnité de responsabilité

Réponse du ministère : Éducation

23/11/1978
Pertinence
Question n° 28912 posée par M. Jacques Larché

Enseignement des langues européennes

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1979
Pertinence
Question n° 28913 posée par M. Jacques Larché

Milieux ruraux: dimensions des collèges d'enseignement général

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1979
Pertinence
Question n° 28959 posée par M. Paul Seramy

Seine-et-Marne, ramassage scolaire: montant de la subvention de l'Etat

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29311 posée par M. Paul Seramy

Prise en charge par l'Etat des indemnités de logement des enseignants du premier degré

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1979
Pertinence
Question n° 30026 posée par M. Paul Seramy

Etablissements secondaires: répartition des crédits

Réponse du ministère : Éducation

21/04/1979
Pertinence
Question n° 00054 posée par M. Paul Seramy

Adaptation des logements: recherche fondamentale

Réponse du ministère : Personnes âgées

12/06/1981
Pertinence