Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 0230C posée par M. Yannick Bodin

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18233 posée par Mme Odette Terrade

    Rentrée scolaire 2011 dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14111 posée par M. Michel Billout

    Situation de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0181G posée par M. Yannick Bodin

    Problèmes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0316S posée par M. Yannick Bodin

    Réforme de la formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15908 posée par Mme Colette Mélot

    Indemnités de résidence des enseignants titulaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23713 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des enseignants ne s'étant pas présentés pour faire subir aux candidats les épreuves orales d'histoire-géographie du baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21972 posée par M. Jacques Mahéas

    Sanctions prises à l'encontre d'enseignants défaillants pour les épreuves orales du baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18112 posée par M. Jacques Mahéas

    Sanctions prises à l'encontre des enseignants défaillants pour les épreuves orales du baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06777 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Maîtres contractuels exerçant dans un établissement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible