Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0379S posée par M. Paul Seramy

Développement de l'élevage du cheval

Réponse du ministère : Industrie

07/11/1991
Pertinence
Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy

Développement de l'élevage du cheval

La question a été retirée

03/10/1991
Pertinence
Question n° 06017 posée par M. Philippe François

Viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/08/1989
Pertinence
Question n° 03010 posée par M. Marc Boeuf

Avenir des sociétés hippiques de Fontainebleau (Seine-et-Marne) et de Villenave-d'Ornon (Gironde)

Réponse du ministère : Agriculture

12/01/1989
Pertinence
Question n° 0139A posée par M. Philippe François

Situation de la politique agricole commune

La question a été retirée

30/04/1987
Pertinence
Question n° 02251 posée par M. Paul Seramy

Encouragement de l'élevage de cheval

Réponse du ministère : Agriculture

24/07/1986
Pertinence
Question n° 21662 posée par M. Paul Seramy

Contenu du bulletin d'informations du ministère de l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1985
Pertinence
Question n° 0063A posée par M. Paul Seramy

Politique du Gouvernement pour l'élevage des chevaux

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1983
Pertinence
Question n° 11292 posée par M. Paul Seramy

Sauvegarde de la spécificité de la production chevaline

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1983
Pertinence
Question n° 02135 posée par M. Paul Seramy

Prime à la vache allaitante: maintien

Réponse du ministère : Agriculture

09/10/1981
Pertinence