Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 20482 posée par M. Jacques Larché

    Aides à l'installation des jeunes agriculteurs dans une société horticole familiale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21404 posée par M. Philippe François

    Conditions d'octroi du fonds national de solidarité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21090 posée par M. Philippe François

    Introduction d'espèces animales exotiques sur le territoire français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09581 posée par M. Michel Giraud

    Exploitants agricoles d'Ile-de-France et travailleurs saisonniers étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02291 posée par M. Etienne Dailly

    Conséquences de l'instauration de la retraite à soixante ans des exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02292 posée par M. Etienne Dailly

    Exploitants agricoles retraités: financement de l'aide ménagère et compensation inter-régimes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02217 posée par M. Philippe François

    Déductibilité de 50% de la TVA sur le fuel

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02266 posée par M. Philippe François

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0352G posée par M. Philippe François

    Abaissement de l'âge de retraite des agriculteurs

    Réponse du ministère : Forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23513 posée par M. Jacques Larché

    Seine-et-Marne: dédommagement des serristes sinistrés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte