Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

Question n° 28911 posée par M. Jacques Larché

Durée maximale de travail: difficulté d'application à l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1979
Pertinence
Question n° 29111 posée par M. Jacques Larché

Production céréalière européenne: sauvegarde

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 32581 posée par M. Paul Seramy

Augmentation des produits pétroliers: conséquences pour l'horticulture

Réponse du ministère : Agriculture

17/01/1980
Pertinence
Question n° 33900 posée par M. Paul Seramy

Conditions de transport des chevaux

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1980
Pertinence
Question n° 35129 posée par M. Paul Seramy

Animaux abandonnés ou égarés: réglementation

Réponse du ministère : Agriculture

10/09/1980
Pertinence
Question n° 90463 posée par M. Paul Seramy

Elevage des chevaux

La question est caduque

13/11/1980
Pertinence
Question n° 00736 posée par M. Paul Seramy

Industries agro-alimentaires: stockage et conditionnement

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1980
Pertinence
Question n° 02010 posée par M. Paul Seramy

Exportations des céréales: rééquilibrage

La question est caduque

19/02/1981
Pertinence
Question n° 02932 posée par M. Paul Seramy

Revalorisation des retraites agricoles

La question est caduque

30/04/1981
Pertinence
Question n° 02933 posée par M. Paul Seramy

Animaux destinés aux laboratoires: contrôle des conditions de détention

La question est caduque

30/04/1981
Pertinence