Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

138 questions

  1. Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq

    OGM et information des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0178G posée par Mme Colette Mélot

    Effets de la crise sur l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

    Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20722 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Réduction de l'aide mise en place durant la crise de la vache folle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19577 posée par Mme Colette Mélot

    Non juxtaposition AOC et dénomination montagne sur les produits laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12144 posée par M. Paul Dubrule

    Préoccupations des viticulteurs français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0286G posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Aides rotationnelles pour une agriculture respectueuse de l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 32465 posée par M. Georges Gruillot

    Indemnisation des éleveurs frappés par l'épizootie de fièvre aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 29034 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Place de l'espace rural dans les départements français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15771 posée par M. Philippe François

    Commerce de la banane

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible