Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 1523S posée par M. Vincent Éblé

    Avenir des salariés de l'entreprise Prevent Glass en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0331S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité aéronautique en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1237S posée par M. Michel Billout

    Conditions de dérogation pour les prestataires du service postal universel

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0345S posée par M. Philippe François

    Politique en faveur de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 36647 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Conséquences du décret n° 96-1133 sur les détenteurs de voitures anciennes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0564S posée par Mme Hélène Luc

    Implantation d'une usine Renault à Choisy-le-Roi

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16243 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Redevance départementale et communale des mines

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15606 posée par M. Alain Peyrefitte

    Mention " priority " sur les vignettes postales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne