Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 01917 posée par M. Jacques Larché

    Meaux: cas de choléra

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14049 posée par M. Paul Seramy

    Difficultés financières des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26350 posée par M. Philippe François

    Intoxication par trichines

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27977 posée par M. Philippe François

    Centre médico-sportif de Chelles en Seine-et-Marne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réinsertion des malades alcooliques

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19651 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Situation des personnes victimes de l'hépatite C

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14562 posée par M. Alain Peyrefitte

    Mise sur le marché de viande bovine britannique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 32021 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Rénovation du système de santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0595S posée par Mme Nicole Bricq

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

    Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible