Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 18295 posée par M. Paul Seramy

    Architectes des Bâtiments de France

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18298 posée par M. Paul Seramy

    Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17849 posée par M. Paul Seramy

    Exonération des producteurs agricoles du versement destiné aux transports en commun

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05566 posée par M. Paul Seramy

    Architectes des bâtiments de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04292 posée par M. Paul Seramy

    Remboursement des prêts immobiliers

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00948 posée par M. Paul Seramy

    Circulation sur les chemins ruraux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 07729 posée par M. Paul Seramy

    Pouvoir de décision des conseils généraux en matière de politique du logement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 06584 posée par M. Paul Seramy

    Utilisation des chemins ruraux par les véhicules à quatre roues motrices

    La question est caduque

    Pertinence Très forte