Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 06731 posée par M. Paul Seramy

Orchestre du palais Garnier

Réponse du ministère : Culture

26/10/1989
Pertinence
Question n° 05183 posée par M. Paul Seramy

Statut des bibliothécaires adjoints

Réponse du ministère : Culture

15/06/1989
Pertinence
Question n° 04463 posée par M. Paul Seramy

Délai de fonctionnement de l'Opéra de la Bastille

Réponse du ministère : Culture

27/04/1989
Pertinence
Question n° 05250 posée par M. Paul Seramy

Dépôt légal des vidéogrammes: application de la loi

La question est caduque

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05251 posée par M. Paul Seramy

Protection des droits patrimoniaux sur les oeuvres musicales

La question est caduque

26/03/1987
Pertinence
Question n° 04752 posée par M. Paul Seramy

Situation de l'ensemble musical "Les arts florissants"

Réponse du ministère : Culture

26/02/1987
Pertinence
Question n° 00203 posée par M. Paul Seramy

Réalisation du carrefour international de la communication: crédits alloués, chapitre budgétaire

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00357 posée par M. Paul Seramy

Enseignement de la musique: maintien du rôle des associations

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 28691 posée par M. Paul Seramy

Réorganisation de l'administration générale du ministère

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 22741 posée par M. Paul Seramy

Programme de la mission du patrimoine ethnologique

Réponse du ministère : Culture

28/03/1985
Pertinence