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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
36 questions
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Question n° 16575 posée par M. Paul Seramy
Plan de sauvegarde de l'ours brun des Pyrénées
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10714 posée par M. Paul Seramy
Sauvegarde des ours bruns
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05337 posée par M. Paul Seramy
Création d'un corps de police nationale de la nature
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06459 posée par M. Paul Seramy
Enquêtes publiques relatives à l'implantation des cimetières
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 22546 posée par M. Paul Seramy
Survie des ours bruns des Pyrénées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17982 posée par M. Paul Seramy
Société SOPALUNA de Chelles (Seine et Marne): difficultés d'approvisionnement en huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15721 posée par M. Paul Seramy
Interdiction de l'utilisation de pièges à mâchoires
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06785 posée par M. Paul Seramy
Agences de bassin: date de publication du décret fixant la valeur du coefficient de collecte
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06227 posée par M. Paul Seramy
Utilisateurs de produits toxiques: réglementation
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00051 posée par M. Paul Seramy
Jardins familiaux: application de la loi
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence