Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 18837 posée par M. Paul Seramy

Ecoles d'infirmières

La question a été retirée pour cause de décès.

05/12/1991
Pertinence
Question n° 07086 posée par M. Paul Seramy

Puéricultrices: revalorisation des rémunérations

Réponse du ministère : Santé

14/07/1982
Pertinence
Question n° 04748 posée par M. Paul Seramy

Hôpitaux publics: rémunération des étudiants faisant fonction d'internes

Réponse du ministère : Santé

11/03/1982
Pertinence
Question n° 00491 posée par M. Paul Seramy

Piscines et baignades aménagées: normes d'hygiène et de sécurité

Réponse du ministère : Santé

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00052 posée par M. Paul Seramy

Handicapés: allocation différentielle

Réponse du ministère : Solidarité

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00058 posée par M. Paul Seramy

Handicapés: rapport quinquennal

Réponse du ministère : Solidarité

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00059 posée par M. Paul Seramy

Etablissements hospitaliers privés: majoration des prix de journée pour 1981

Réponse du ministère : Santé

12/06/1981
Pertinence
Question n° 01741 posée par M. Paul Seramy

Handicapés: application de la loi

La question est caduque

29/01/1981
Pertinence
Question n° 00923 posée par M. Paul Seramy

Handicapés: allocation différentielle

La question est caduque

26/11/1980
Pertinence
Question n° 00737 posée par M. Paul Seramy

Prestations familiales: augmentation

Réponse du ministère : Santé

19/11/1980
Pertinence