Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 18837 posée par M. Paul Seramy

    Ecoles d'infirmières

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03994 posée par M. Paul Seramy

    Rémunération des infirmières possédant quatre années de formation après le baccalauréat

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02070 posée par M. Paul Seramy

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10578 posée par M. Paul Seramy

    Statut des infirmiers anesthésistes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 17300 posée par M. Paul Seramy

    Couverture juridique de la profession d'infirmier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 28474 posée par M. Paul Seramy

    Etablissements hospitaliers: remplacement du personnel en stage de formation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte