Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 16688 posée par M. Paul Seramy

    Difficultés liées à l'inscription des bacheliers à l'université par Minitel

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01690 posée par M. Paul Seramy

    Statut des établissements universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06878 posée par M. Paul Seramy

    Rémunération des enseignants vacataires des universités

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26249 posée par M. Paul Seramy

    Plan "informatique pour tous" et universités

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25175 posée par M. Paul Seramy

    DEA "Aménagement et urbanisme" de l'université Paris-Sorbonne: habilitation ministérielle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0056G posée par M. Paul Seramy

    Difficultés de la rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04088 posée par M. Paul Seramy

    Conseil supérieur des corps universitaires: modifications

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte