Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0379S posée par M. Paul Seramy

    Développement de l'élevage du cheval

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0244S posée par M. Paul Seramy

    Livraison de 150000 nouveaux ordinateurs dans les écoles élémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0050S posée par M. Paul Seramy

    Mise en place d'une politique de concertation avec les professions libérales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0248S posée par M. Paul Seramy

    Conséquences de la réalisation de l'opéra de la Bastille sur l'art lyrique à Paris

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0009S posée par M. Paul Seramy

    Aide de l'Etat aux communes endettées

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0003S posée par M. Paul Seramy

    Politique du Gouvernement en ce qui concerne les rapports entre les communes et les établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0679S posée par M. Paul Seramy

    Renouvellement des manuels scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte