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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 0379S posée par M. Paul Seramy
Développement de l'élevage du cheval
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0244S posée par M. Paul Seramy
Livraison de 150000 nouveaux ordinateurs dans les écoles élémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0050S posée par M. Paul Seramy
Mise en place d'une politique de concertation avec les professions libérales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0248S posée par M. Paul Seramy
Conséquences de la réalisation de l'opéra de la Bastille sur l'art lyrique à Paris
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0009S posée par M. Paul Seramy
Aide de l'Etat aux communes endettées
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0003S posée par M. Paul Seramy
Politique du Gouvernement en ce qui concerne les rapports entre les communes et les établissements d'enseignement privé
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0679S posée par M. Paul Seramy
Renouvellement des manuels scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0444S posée par M. Paul Seramy
Moyens envisagés pour poursuivre l'humanisation des hôpitaux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Paul Seramy
Avenir de la fédération équestre française
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0198S posée par M. Paul Seramy
Table ronde interministérielle sur l'organisation permanente des
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence