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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey
Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 2126G posée par Mme Colette Mélot
Lutte contre le harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0563G posée par M. Michel Houel
Service civil volontaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence