Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 18135 posée par M. Paul Seramy

Seine-et-Marne: prix du quintal de blé

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1984
Pertinence
Question n° 21662 posée par M. Paul Seramy

Contenu du bulletin d'informations du ministère de l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1985
Pertinence
Question n° 23643 posée par M. Paul Seramy

Ile-de-France: conséquences des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1985
Pertinence
Question n° 25132 posée par M. Paul Seramy

Enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1985
Pertinence
Question n° 26469 posée par M. Paul Seramy

Marché de la pomme de terre

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1985
Pertinence
Question n° 02251 posée par M. Paul Seramy

Encouragement de l'élevage de cheval

Réponse du ministère : Agriculture

24/07/1986
Pertinence
Question n° 02495 posée par M. Paul Seramy

Conséquences d'un accord CEE-USA pour les producteurs de maïs français

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 05003 posée par M. Paul Seramy

Eleveurs français: taxe de co-responsabilité laitière

Réponse du ministère : Agriculture

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05188 posée par M. Paul Seramy

Propositions de la commission de Bruxelles pour la campagne 1987-1988

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06987 posée par M. Paul Seramy

Lutte contre le trafic de chevaux volés

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1987
Pertinence