Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 14631 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

11/03/1999
Pertinence
Question n° 10760 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Semences de ferme

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1998
Pertinence
Question n° 02451 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

04/09/1997
Pertinence
Question n° 17490 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Diminution des paiements compensatoires dans le secteur des grandes cultures

Réponse du ministère : Agriculture

12/09/1996
Pertinence
Question n° 0379S posée par M. Paul Seramy

Développement de l'élevage du cheval

Réponse du ministère : Industrie

07/11/1991
Pertinence
Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy

Développement de l'élevage du cheval

La question a été retirée

03/10/1991
Pertinence
Question n° 07618 posée par M. Paul Seramy

Elevages d'animaux de laboratoires agréés : statistiques

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/1989
Pertinence
Question n° 02041 posée par M. Paul Seramy

Tatouage des équidés

Réponse du ministère : Agriculture

20/10/1988
Pertinence
Question n° 00014 posée par M. Paul Seramy

Vol de chevaux : tatouage obligatoire

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1988
Pertinence
Question n° 08868 posée par M. Paul Seramy

Tatouage des équidés

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1987
Pertinence