Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 32725 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Gestion des archives

Réponse du ministère : Culture

26/04/2001
Pertinence
Question n° 09582 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Fonctionnement de la direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Culture

09/07/1998
Pertinence
Question n° 20696 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Réforme des commissions départementales des objets mobiliers

Réponse du ministère : Culture

27/02/1997
Pertinence
Question n° 19884 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Projet de réforme du permis de construire et architecture

Réponse du ministère : Culture

16/01/1997
Pertinence
Question n° 16704 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Difficultés rencontrées par les élèves lauréats de l'Ecole nationale des chartes

Réponse du ministère : Culture

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16705 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

18/07/1996
Pertinence
Question n° 14890 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Avenir des facteurs d'orgues

Réponse du ministère : Culture

11/04/1996
Pertinence
Question n° 06731 posée par M. Paul Seramy

Orchestre du palais Garnier

Réponse du ministère : Culture

26/10/1989
Pertinence
Question n° 05183 posée par M. Paul Seramy

Statut des bibliothécaires adjoints

Réponse du ministère : Culture

15/06/1989
Pertinence
Question n° 04463 posée par M. Paul Seramy

Délai de fonctionnement de l'Opéra de la Bastille

Réponse du ministère : Culture

27/04/1989
Pertinence