Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0723G posée par M. Pierre Cuypers

    Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1868G posée par Mme Colette Mélot

    Baccalauréat et orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Aides financières suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0657G posée par M. Yannick Bodin

    CPE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0563G posée par M. Michel Houel

    Service civil volontaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0495G posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Délinquance des jeunes

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0150G posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Responsabilité du Gouvernement dans la situation en Corse

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12014 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Scolarisation des enfants handicapés mentaux

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00002 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Coût de la modification des intitulés des ministères concernant les documents officiels

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16706 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Mines anti-personnel

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne