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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 1102S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Dysfonctionnements du service pour aider à la mobilité

   La question a été retirée

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0774S posée par M. Laurent Lafon

   Aménagement de la gare de Bry-Villiers-Champigny - Grand Paris express

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0095S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   28/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 0046S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Travaux d'aménagement sur la ligne « trains d'équilibre du territoire » Paris-Nevers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 0579S posée par M. Olivier Cigolotti

   Gestion des appels d'urgence

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   27/12/2018

   Pertinence

7. Question n° 0495S posée par M. Laurent Lafon

   Aménagement de la nationale 19

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   18/10/2018

   Pertinence

8. Question n° 0943S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Projet de la Bassée et risque de crue à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/06/2010

   Pertinence

9. Question n° 0865S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Risques d'inondation à Paris

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   10/11/2005

   Pertinence

10. Question n° 0490S posée par M. Bernard Mantienne

    Indemnisation des sinistres causés par la canicule de l'été 2003

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    06/05/2004

    Pertinence