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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 1132S posée par M. Michel Billout
Code des marchés publics et mission des scènes nationales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1181S posée par M. Simon Sutour
Permis de recherche du gaz de schiste
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0055G posée par M. Michel Billout
Situation à Gaza
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05082 posée par Mme Hélène Lipietz
Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO patrimoine mondial de l'humanité
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0406S posée par M. Vincent Éblé
Situation des patrimoines en période de guerre : cas de Tombouctou
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0475S posée par Mme Hélène Lipietz
Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0544G posée par Mme Colette Mélot
Gouvernance de l'internet et cybersécurité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 09043 posée par Mme Colette Mélot
Situation inquiétante des artisans-boulangers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre
Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23105 posée par Mme Pascale Gruny
Dossier d'inscription au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence