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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey
Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël
Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 23318 posée par Mme Colette Mélot
Détresse des sages-femmes en Île de France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 19106 posée par Mme Claudine Thomas
Réouverture des magasins de jouets
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 15582 posée par Mme Colette Mélot
Soutien au monde associatif
La question est caduque
Pertinence