Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0012S posée par Mme Colette Mélot

    Santé publique et lutte contre les nuisibles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09692 posée par M. Jean Louis Masson

    Accidents de la circulation impliquant du gibier

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21090 posée par M. Philippe François

    Introduction d'espèces animales exotiques sur le territoire français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05337 posée par M. Paul Seramy

    Création d'un corps de police nationale de la nature

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04224 posée par M. Philippe François

    Information du public sur la chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04227 posée par M. Philippe François

    Mise en oeuvre des plans de chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09822 posée par M. Philippe François

    Producteurs de gibier de chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible