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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers
Classement écologique de la rivière Ourcq
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08326 posée par Mme Anne Chain-Larché
Arrêt programmé du subventionnement des installations d'assainissement non-collectif par les agences de l'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03339 posée par M. Arnaud de Belenet
Mise en conformité des installations individuelles d'assainissement en cas de vente
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03225 posée par Mme Catherine Procaccia
Avancée du projet de la Bassée
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01414 posée par Mme Hélène Lipietz
Projet d'exploitation d'une carrière de gypse à l'air libre et non en cavage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01415 posée par Mme Hélène Lipietz
Manquement à ses obligations de la part d'une société extractive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01214 posée par Mme Hélène Lipietz
Exploitation industrielle d'or secondaire en Guyane par la compagnie minière Montagne d'Or
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz
Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01153 posée par Mme Hélène Lipietz
Consigne des bouteilles en verre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01181 posée par Mme Hélène Lipietz
Gâchis écologique et financier du suremballage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence