Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël

Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/09/2022
Pertinence
Question n° 03198 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'éligibilité au Pass'Sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/10/2022
Pertinence
Question n° 03673 posée par M. Michel Dagbert

Dispositif Pass'Sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

03/11/2022
Pertinence
Question n° 04103 posée par M. Jean-Jacques Michau

Éligibilité de toutes les associations proposant des activités sportives au dispositif pass'sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

01/12/2022
Pertinence
Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère

Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04559 posée par Mme Brigitte Micouleau

Dispositif Pass'sport pour les foyers ruraux

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol

Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

26/01/2023
Pertinence