Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

  1. Question n° 00506 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Conséquences de l'arrêté du 12 juillet 2011 fixant les modalités d'application du 1° de l'article R. 141-21 du code de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24711 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Pénalisation des agriculteurs qui ont diversifié leur activité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26020 posée par Mme Colette Mélot

    Santé publique et lutte contre les nuisibles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0012S posée par Mme Colette Mélot

    Santé publique et lutte contre les nuisibles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz

    Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01153 posée par Mme Hélène Lipietz

    Consigne des bouteilles en verre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01181 posée par Mme Hélène Lipietz

    Gâchis écologique et financier du suremballage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01214 posée par Mme Hélène Lipietz

    Exploitation industrielle d'or secondaire en Guyane par la compagnie minière Montagne d'Or

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0064S posée par M. Pierre Laurent

    Liaison privée « Charles-de-Gaulle express »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible