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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 20971 posée par Mme Colette Mélot
Nouvelles activités périscolaires et apprentissages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11441 posée par Mme Hélène Lipietz
Rôle des mairies dans l'instruction en famille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot
Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence